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1917 Results

Ligne 115 - Plan d'épargne-retraite individuel des États-Unis

Renseignements concernant le Plan d'épargne-retraite individuel des États-Unis

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Paiement forfaitaire d'un mécanisme de retraite étranger

Paiement forfaitaire d'un mécanisme de retraite étranger

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ARCHIVÉE - Impôt sur le revenu - Nouvelles techniques No 43

L’information dont il est indiqué qu’elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n’est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n’a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous. Cette page Web a été archivée dans le Web. Que représente l'avis sur le « contenu archivé » pour les nouvelles techniques courantes en matière d'impôt ...(more)

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Document d'information

À partir de l'année d'imposition 2002, les aînés qui ont droit au montant pour personnes handicapées et qui vivent dans une maison de retraite peuvent demander un montant pour les frais d'un préposé aux soins comme frais médicaux dans leur déclaration de

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ARCHIVÉE - Prestations de retraite ou d'autres pensions

L’information dont il est indiqué qu’elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n’est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n’a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous. Cette page Web a été archivée dans le Web. Que représente l'avis sur le « contenu archivé » pour les bulletins d'interprétation?

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Remplir les feuillets et le sommaire pour la déclaration de renseignements de la Partie XVIII

Définitions Variations importantes par rapport à d'autres déclarations de renseignements Remplir les feuillets pour la déclaration de renseignements de la Partie XVIII Remplir un sommaire pour la déclaration de renseignements de la Partie XVIII Scénarios pour éviter le rejet d'une déclaration de renseignements de la Partie XVIII Les définitions suivantes s'appliquent à ces instructions : Vous trouverez d'autres définitions en allant à Document d'orientation de déclaration améliorée de renseignem...(more)

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P119 - Vous prenez votre retraite? 2015

P119(F) Rév. 15 Si vous êtes aveugle ou avez une vision partielle, vous pouvez obtenir nos publications en braille, en gros caractères, en texte électronique ou en format MP3 en allant à À propos des médias substituts. De plus, vous pouvez recevoir nos publications ainsi que votre correspondance personnelle dans l'un de ces formats en composant le 1-800-959-7383. Ce guide contient des renseignements fiscaux qui pourraient s'appliquer à vous lorsque vous prenez votre retraite. Nous traitons des g...(more)

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Manuel technique sur les RPA de la Direction des régimes enregistrés

Cette page s'adresse aux administrateurs et fiscalistes et fournit la table des matières du manuel technique sur les régimes de pension agréés (RPA) de la Direction des régimes enregistrés (DRE).

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Marcher

Durée: 1 minute 5 secondes Formats de remplacement : MPG4, WEBM | Aide vidéo Pour certaines personnes, la mobilité peut constituer tout un défi, tel que la capacité de marcher une distance aussi courte qu'un pâté de maisons.

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Télécharger les dossiers individuels rejetés du CELI

Vous recevrez un courriel si des dossiers individuels du CELI sont rejetés. Vous devrez les modifier ou les annuler. Vous pourrez télécharger ces dossiers en format délimité par une virgule. Pour modifier les dossiers rejetés, employez la même méthode que celle que vous avez utilisée pour préparer les dossiers originaux et soumettez-les de nouveau par voie électronique. Retour aux services

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Comment soumettre de nouveau des dossiers individuels qui ont été rejetés

Soumettre de nouveau des dossiers électroniques qui ont été rejetés

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Comment la TPS/TVH s'applique aux ventes d'immeubles par des particuliers

Le document Info TPS/TVH GI–002, Ventes par des particuliers – terres agricoles, explique comment la TPS/TVH s’applique aux ventes de terres agricoles par des particuliers.  Des exemples sont données sur la façon dont la TPS/TVH s'applique aux situations courantes impliquant de telles ventes. Le document Info TPS/TVH GI–003, Ventes par des particuliers – terrains vacants,  explique comment la TPS/TVH s’applique aux ventes de terrains vacants par des particuliers. L'accent y est mis sur les vente...(more)

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ARCHIVÉE - Ordre des dispositions qui s'appliquent au calcul du revenu imposable d'un particulier et de son impôt à payer

L’information dont il est indiqué qu’elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n’est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n’a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous. Cette page Web a été archivée dans le Web. Que représente l'avis sur le « contenu archivé » pour les bulletins d'interprétation?

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Modifier des dossiers individuels

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Genres d'examens

Nos programmes d'examen incluent : Dans le cadre de ces programmes, nous examinons divers montants de revenu, déductions fédérales et provinciales/territoriales et divers crédits demandés dans les déclarations des particuliers pour s'assurer que les montants sont correctement déclarés et qu'ils sont correctement appuyés. Les examens réalisés dans le cadre de ce programme ont lieu avant d'envoyer l'avis de cotisation.

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Comment demande-t-on un crédit d'impôt pour les dons de bienfaisance dans le cas de particuliers décédés?

Renseignements à l'intention des donateurs sur comment demander un crédit d'impôt pour don de bienfaisance dans le cas de particuliers décédés.

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Votre centre fiscal est Summerside

Fournit l'adresse postale du centre fiscal de Summerside où les particuliers peuvent envoyer leurs formulaires de prestations pour enfants et familles.

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Votre centre fiscal est Sudbury

Fournit l'adresse postale du centre fiscal de Sudbury où les particuliers peuvent envoyer leurs formulaires de prestations pour enfants et familles.

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