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Divulgation proactive des octrois de subventions et de contributions supérieures à 25 000 $

Cette page offre des renseignements sur les subventions et les contributions supérieures à 25 000 $ octroyées par l'Agence du revenu du Canada (ARC) au cours d'un trimestre spécifique, par nom de bénéficiaire.

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ARCHIVÉE - Don à un organisme de charité d'une participation résiduelle dans un bien immeuble ou d'une participation au capital dans une fiducie

L’information dont il est indiqué qu’elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n’est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n’a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous. Cette page Web a été archivée dans le Web. Que représente l'avis sur le « contenu archivé » pour les bulletins d'interprétation?

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Quiney, Roderick G. - Rapport détaillé des frais de voyage et d'accueil

Cette page fournit des renseignements sur les frais de voyage et d'accueil engagés pour une période spécifique par l'Agence du revenu du Canada (ARC).

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Divulgation proactive des octrois de subventions et de contributions supérieures à 25 000 $

Cette page offre des renseignements sur les subventions et les contributions supérieures à 25 000 $ octroyées par l'Agence du revenu du Canada (ARC) au cours d'un trimestre spécifique, par nom de bénéficiaire.

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ARCHIVÉE - Dons en nature à une oeuvre de charité et autres

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Bienfaisance branchée

Ce bulletin constitue le sixième numéro de Bienfaisance branchée et contient des renseignements sur la production du formulaire T3010 dûment rempli, la Déclaration de renseignements des organismes des bienfaisance enregistrés, les nouveaux numéros de réfé

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Vérification des organismes de bienfaisance

Le présent guide contient des renseignements sur la façon dont l'Agence du revenu du Canada (ARC) effectue des vérifications des organismes de bienfaisance, sur les raisons pour lesquelles elle effectue de telles vérifications et sur ce à quoi vous pouvez

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Formulaires et publications reliés aux organismes de bienfaisance classés par type

Page contenant une liste de formulaires et publications reliés aux organismes de bienfaisance classés par type.

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ARCHIVÉE - Bulletin pour les organismes de bienfaisance enregistrés - Numéro 33 – Automne 2009

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Le développement durable (DD) vise les cinq objectifs principaux

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Conseils pour la recherche dans la Liste des organismes de bienfaisance

Renseignements à l'intention des donateurs sur la façon d'effectuer une recherche dans la Liste des organismes de bienfaisance de l'ARC afin de trouver une Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés et ce que comprennent ces

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ARCHIVÉE - Bulletin pour les organismes de bienfaisance enregistrés - No 26 - Hiver 2006

Ce bulletin s'adresse aux organismes de bienfaisance enregistrés. Cette livraison offre, entre autres, des renseignements sur les livres et registres, les dons, le crédit d'impôt, le Programme d’aide et de partenariat de la Direction des organismes de bie

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